Plan Local d’Urbanisme (PLU) en vigueur
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Délibérations
Délibération Caen La Mer d’approbation Ra1 PLU Louvigny
Délibération Commune De Louvigny Sur RA 1 PLU Avis
Rapports et avis du Commissaire enquêteur :
Documents constitutifs du PLU
1 ) Rapport de présentation
- Volume 1 DIAGNOSTIC, ENJEUX
- Volume 2 JUSTIFICATIONS ET IMPACTS DU PROJET, ANALYSE DE LA CONSOMMATION DES ESPACES, INDICATEURS DE SUIVI
- Volume 3 Annexes
- NOTICE PRÉSENTATION RA1 PLU LOUVIGNY
2 ) le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) :
3 ) Les Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) :
4 ) Règlement écrit
5 ) Règlements Graphiques
6 ) ANNEXES
DPU
Délibération CC DPU Louvigny du 30 janvier 2020
LIENS UTILES
Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Caen La Mer
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