Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Délibération Communale 19.11 PLU Modif Simplifiée N° 1
Plu Louvigny Ms1 Délibération CLMer Approbation
Rapports du Commissaire enquêteur :
- Rapport Unique
- Avis modification périmètres de protection des monuments historiques louvigny
- Avis révision pos plu louvigny
1 ) Rapports de présentation
- Volume 1 DIAGNOSTIC, ENJEUX
- Volume 2 JUSTIFICATIONS ET IMPACTS DU PROJET, ANALYSE DE LA
CONSOMMATION DES ESPACES, INDICATEURS DE SUIVI - Volume 3 Annexes
2 ) le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) :
3 ) Les Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) :
4 ) Projet de Ville
5 ) Règlement écrit
6 ) Plan de Zonage 1
7 ) Plan de Zonage 2
8 ) Plan de Zonage 3
9 ) Livret des Annexes
(Page 8 du Livret des Annexes se référer au plan suivant)
10 ) PRISE EN COMPTE DES REMARQUES DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES (PPA) ET DU PUBLIC SUITE A L’ARRÊT DU PLU
Délibération d’approbation du PLU 27 décembre 2016
Périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) modifié du 27 décembre 2016
11 ) Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Caen La Mer
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