Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

PLU en vigueur

Louvigny PLU Modification n°1

Délibération Communale 19.11 PLU Modif Simplifiée N° 1

Plu Louvigny Ms1 Délibération CLMer Approbation

Rapports du Commissaire enquêteur :

• Rapport Unique
• Avis modification périmètres de protection des monuments historiques louvigny
• Avis révision pos plu louvigny

1 ) Rapports de présentation

• Volume 1 DIAGNOSTIC, ENJEUX
• Volume 2 JUSTIFICATIONS ET IMPACTS DU PROJET, ANALYSE DE LA
  CONSOMMATION DES ESPACES, INDICATEURS DE SUIVI
• Volume 3 Annexes

2 ) le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) :

Voir le document

3 ) Les Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) :

Voir le document

4 ) Projet de Ville

5 ) Règlement écrit

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6 ) Plan de Zonage 1

7 ) Plan de Zonage 2

8 ) Plan de Zonage 3

9 ) Livret des Annexes

(Page 8 du Livret des Annexes se référer au plan suivant)

10 ) PRISE EN COMPTE DES REMARQUES DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES (PPA) ET DU PUBLIC SUITE A L’ARRÊT DU PLU

Délibérations 1er juin 2011

Délibérations du 6 juin 2016

Délibération d’approbation du PLU 27 décembre 2016

Périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) modifié du 27 décembre 2016

Délibération d’approbation du Périmètre de Protection des Monuments Historiques (PPMH) du 27 décembre 2016

11) Geoportail de l’Urbanisme

11 ) Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Caen La Mer